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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE
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LA TOUR DES DAMES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA TOUR DES DAMES
BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, SAS

Numéro de dépôt :
4028037
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LA TOUR DES DAMES de BADET CLEMENT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque LA TOUR DES DAMES

Déposée le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TOUR DES DAMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BADET CLEMENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 952 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque LA TOUR DES DAMES est expirée depuis le 23 août 2023.

BADET CLEMENT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANGÈLE , BADET CLEMENT - OPEN WINEDED , CLAIR DE GRIS , VILLA FLORA , WINDROSE , RSVP , LUDOVIC POUZOL , FLEURAISON , AMPELOGRAPHIE , BEAU CHENE


BADET CLEMENT ET COMPAGNIE, SAS - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 401952957


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 25 août 2015 - Renonciation totale n°653030 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine effervescents ; vins d'appellation d'origine pétillants ; vins d'appellation d'origine mousseux.